Conditions générales de vente
Document en attente. Les CGV sont rédigées par la cliente, avec la règle d'annulation des 10 heures et la clause sur les bons cadeau déjà actées au cahier des charges (chapitres 8.3 et 7.6). Cette page affichera le texte définitif dès sa réception, et sera présentée à la commande via la case à cocher prévue (chapitre 8.6).
Ce que les CGV définitives devront reprendre
- Les formules proposées (cours à l'unité, cartes 5/10/20 cours) et leurs durées de validité
- La règle d'annulation : jusqu'à 10 heures avant le début du cours, sans décompte ; en deçà, la séance est décomptée
- Le fonctionnement de la liste d'attente (délai de confirmation : 1h30)
- Les conditions des bons cadeau : durée de validité, non-remboursement, non-échange contre des espèces
- Les modalités de paiement et les moyens acceptés